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1. Présentation du site 

Propriétaire : SMARTVILLE – FINET Patrick 

SIRET : 829 335 157 000 22 –

TVA : Non Applicable pour les prestations de service. 

Réalisation / création : FINET Patrick 

Responsable publication : FINET Patrick 

Hébergement  : Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

2. Conditions générales d’utilisation du site 

L’utilisation du site ” ” implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Des interruptions pour raison de maintenance technique peuvent toutefois survenir par moment car le site est mis à jour régulièrement. 

3. Description des services fournis 

Le site web ” https://www.smart-ville-online.com/   ” propose des services à compléter

 

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons 

Tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, sont la propriété de son auteur, celle de ses partenaires, ou de tiers lui en ayant cédé les droits d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable de publication (FINET Patrick). Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 
Vous ne pouvez pas utiliser ces ressources et déclarer en être l’auteur. 

 

5. Limitations de responsabilité & Gestion des données personnelles 

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Pour toute modification de vos données : smartville23@gmail.com 

 

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